Mentions legales

Le site klarvon.ai(ci-apres "le Site") est edite par :

• Denomination : Appflavors, entreprise individuelle (micro-entreprise)
• Statut :Entrepreneur individuel au sens de l'article L.526-22 du Code de commerce
• Dirigeant : Amaury Maarek
• SIRET : 923 057 293 00014
• Code APE : 62.01Z — Programmation informatique
• Siege social :30 rue Geoffroy l'Asnier, 75004 Paris, France
• Telephone : +33 7 66 96 45 01
• Email : contact@klarvon.ai
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code general des impots (franchise en base de TVA)

Le directeur de la publication est Amaury Maarek, en sa qualite de representant legal de l'entreprise Appflavors.

Le Site est heberge sur un serveur dedie (VPS) exploite par Appflavors aupres du fournisseur d'infrastructure suivant :

• Fournisseur : OVHcloud (OVH SAS)
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Telephone : +33 9 72 10 10 07
• Site : www.ovhcloud.com

Conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD) et a la loi Informatique et Libertes du 6 janvier 1978 modifiee, les utilisateurs disposent d'un droit d'acces, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilite et d'opposition au traitement de leurs donnees personnelles.

• Responsable du traitement : Amaury Maarek, Appflavors
• Contact donnees personnelles : dpo@klarvon.ai

Conformement au RGPD, Appflavors tient un registre des activites de traitement (article 30 du RGPD).

Depuis le 25 mai 2018, il n'existe plus de declaration prealable de fichiers aupres de la CNIL. L'ancienne obligation de "declaration CNIL" a ete remplacee par le principe de responsabilisation (accountability) du RGPD.

Pour toute demande relative a vos donnees personnelles, vous pouvez nous contacter a l'adresse ci-dessus. Vous disposez egalement du droit d'introduire une reclamation aupres de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertes (CNIL) : www.cnil.fr — 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

Pour plus de details sur le traitement de vos donnees, consultez notre Politique de Confidentialite.

L'ensemble des elements du Site (textes, images, logos, graphismes, icones, rapports generes par intelligence artificielle, code source, bases de donnees) est protege par les lois francaises et internationales relatives a la propriete intellectuelle.

La marque Klarvon, le logo et l'ensemble des signes distinctifs sont la propriete exclusive d'Appflavors. Toute reproduction, representation, modification, publication, transmission ou denaturation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, par quelque procede que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation ecrite prealable d'Appflavors.

Toute exploitation non autorisee constitue une contrefacon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.

Les bases de donnees constituees dans le cadre de l'exploitation du Site sont protegees par le droit sui generis du producteur de bases de donnees au sens des articles L.341-1 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.

Les informations et rapports fournis par le Site sont generes par intelligence artificielle et sont presentes a titre purement indicatif. Ils ne constituent en aucun cas un conseil en investissement, juridique, financier ou strategique.

Appflavors s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise a jour des informations diffusees sur le Site, mais ne saurait garantir l'exhaustivite, la precision ou l'actualite de celles-ci. En consequence, Appflavors decline toute responsabilite pour toute decision prise sur la base des informations fournies par le Site.

Appflavors ne saurait etre tenu responsable des dommages directs ou indirects resultant de l'acces au Site, de son utilisation ou de l'impossibilite d'y acceder.

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Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Appflavors n'exerce aucun controle sur le contenu de ces sites et decline toute responsabilite quant a leur contenu ou aux eventuels dommages resultant de leur consultation.

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais.

En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. A defaut, le litige sera porte devant les tribunaux competents du ressort du siege social du Prestataire, conformement aux regles de droit commun.

• Conception et developpement : Appflavors
• Typographies : Syne (Google Fonts, licence OFL), Satoshi (Fontshare, licence libre), JetBrains Mono (JetBrains, licence OFL)
• Icones : Lucide (licence ISC)
• Intelligence artificielle :les rapports sont generes a l'aide de l'API Anthropic Claude

Appflavors s'engage a rendre le Site accessible conformement a l'article 47 de la loi n°2005-102 du 11 fevrier 2005, au decret n°2019-768 du 24 juillet 2019 et a la directive europeenne 2019/882 relative a l'accessibilite (European Accessibility Act), transposee en droit francais par la loi n°2023-171 du 9 mars 2023 et le decret n°2023-931, applicables depuis le 28 juin 2025. Le referentiel applicable est le Referentiel General d'Amelioration de l'Accessibilite (RGAA), version 4.1.2.

Etat de conformite :non conforme. Un audit RGAA est en cours de realisation. Cette declaration sera mise a jour a l'issue de l'audit.

Si vous constatez un defaut d'accessibilite vous empechant d'acceder a un contenu ou une fonctionnalite du Site, vous pouvez nous contacter a contact@klarvon.ai. Si vous n'obtenez pas de reponse, vous pouvez adresser une reclamation au Defenseur des droits (www.defenseurdesdroits.fr).